Conditions individuelles d’utilisation

Tout accès et utilisation du site Internet du JAMA-français est autorisé à la condition de respecter les termes et conditions suivantes. Prière de les lire soigneusement et d’indiquer si vous êtes d’accord pour les suivre.

1. Le contenu éditorial (appelé ici le « contenu ») apparaissant sur le site est copyrighted par l’AMA qui se réserve tous les droits.
2. Aucune partie du contenu ne peut être utilisée commercialement quelle qu’en soit la forme, y compris mais sans limitation, les médias imprimés ou retransmis ; aucune abonné ou utilisateur n’est autorisé à publier comme son bien propre le contenu ou partie du contenu de ce site. L’utilisateur n’est pas autorisé à utiliser le contenu à partir d’un système d’information situé dans un ordinateur ouvert au public, y compris dans tout bulletin électronique disponible pour le public, dont Internet et le Web mondial, en dehors de celui d’avoir accès au contenu de l’AMA.
3. Les personnes utilisant ce site Internet peuvent reproduire ou stocker des copies imprimées du contenu pour leur utilisation personnelle, sans but commercial. Les utilisations allant au-delà de ce qu’il est permis d’appeler les limites d’un « usage loyal » (sections 107 et 108) de la loi américaine sur les Copyrights nécessite une permission de l’AMA.
4. L’AMA décline toute responsabilité à n’importe quel tiers pour l’exactitude, l’exhaustivité ou la disponibilité du contenu ou pour tout dommage provenant de l’utilisation ou la non utilisation du contenu ou d’une information comprise dans ce contenu.
5. Droits du gouvernement des Etats-Unis : ce service inclut le journal de l’AMA et les autres contenus qui sont des données techniques commerciales et/ou des bases de données informatisées et/ou des logiciels commerciaux et/ou la documentation commerciale informatique, si applicable, qui ont été développés exclusivement sur fonds privés par l’American Medical Association, 515 North State Street, Chicago, Illinois 60610. Les droits du gouvernement des Etats-Unis d’utiliser, modifier, reproduire, communiquer, réaliser, montrer ou révéler ces données techniques et/ou les bases de données informatisées et/ou informatisées et/ou des logiciels commerciaux et/ou la documentation commerciale informatique sont sujets à des Droits limités de la DFARS 252.227-7015 (b)(2) (Juin 1995) et/ou restreints par la DFARS 227.7202-1(a) (Juin 1995) et DFARS 227.7202-3(a) (Juin1995), si applicables pour le services des achats du U.S. Department of Defense et soumis à restriction de limitation des Droits par la FAR 52.227-14 (Juin 1987), et/ou soumis aux conditions de restrictions des Droits par la FAR 52.227-14 (Juin 1987) et la FAR 52.227-19 (Juin 1987), si applicables, et tous suppléments FAR, pour le service fédéral des achats du non-Department of Defense.
6. L’utilisateur est d’accord pour limiter la distribution ou la connaissance de son nom d’utilisateur et son mot de passe ; dans aucun cas ce nom d’utilisateur et ce mot de passe ne seront utilisés, par exemple, sur le site intranet de l’utilisateur. Si l’utilisateur ne respecte pas une des propositions des Conditions d’utilisation, l’accès de l’utilisateur au contenu sera automatiquement interrompu et l’AMA refusera l’accès à ce contenu.
7. L’AMA se réserve le droit de modifier les Conditions d’utilisation à sa seule discrétion. L’accès ou l’utilisation au contenu suivant la mise en ligne de ces modifications seront soumis à ces Conditions modifiées.
8. Cet accord ne peut être assigné. Cet accord sera interprété en agrément avec les lois des Etats-Unis d’Amérique et les lois internes de l’état de l’Illinois sans référence au choix des conditions légales, l’anglais étant utilisé comme il l’est aux Etats-Unis. Les courts de l’état de l’Illinois et/ou la Court des Etats-Unis du District Nord de l’Illinois aura tout pouvoir juridique pour toute action concernant ces conditions et les parties se mettent d’accord pour soumettre à la jurdiction des courts de l’état de l’Illinois et des courts de Disctrict des Etats-Unis pour le Nord de l’Illinois. Si tout article ci-dedans contenu est tenu comme étant inapplicable ou contraire à la politique publique, les parties sont d’accord que les portions restantes sont applicables.

Conditions d’utilisation institutionnelles

Tout accès et utilisation du site Internet du JAMA-français est autorisé à la condition de respecter les termes et conditions suivantes. Prière de les lire soigneusement et d’indiquer si l’institution que vous représentez accepte de s’y plier.

1. Le contenu éditorial (appelé ici le « contenu) apparaissant sur le site est copyrighted par l’AMA qui se réserve tous les droits.
2. Aucune partie du contenu ne peut être utilisée commercialement quelle qu’en soit la forme, y compris mais sans limitation, les médias imprimés ou retransmis ; aucune abonné ou utilisateur n’est autorisé à publier comme son bien propre le contenu ou partie du contenu de ce site. L’utilisateur n’est pas autorisé à utiliser le contenu à partir d’un système d’information situé dans un ordinateur ouvert au public, y compris dans tout bulletin électronique disponible pour le public, dont Internet et le Web mondial, en dehors de celui d’avoir accès au contenu de l’AMA. Le licencié peut utiliser le contenu seulement dans le cadre de son travail pour la seule utilisation de ses employés (pour les institutions universitaires, y compris les étudiants) (pour les bibliothèques, y compris le personnel, les étudiants, les membres de la faculté ou les personnes fréquentant la bibliothèque?.
3. Les personnes utilisant ce site Internet peuvent reproduire ou stocker des copies imprimées du contenu pour leur utilisation personnelle, sans but commercial. Les utilisations allant au-delà de ce qu’il est permis d’appeler les limites d’un « usage loyal » (sections 107 et 108) de la loi américaine sur les Copyrights nécessite une permission de l’AMA.
4. Sans supprimer quoi que ce soit de ce qui est affirmé ici, les bibliothèques ont le droit de fournir des photocopies uniques d’articles du JAMA-français pour les usagers à seul but de recherche ou d’études privées, pourvu que la bibliothèque agisse de façon à s’assurer qu’aucune copie d’un article ne sera conservée par la librairie elle-même.
5. L’AMA décline toute responsabilité à n’importe quel tiers pour l’exactitude, l’exhaustivité ou la disponibilité du contenu ou pour tout dommage provenant de l’utilisation ou la non utilisation du contenu ou d’une information comprise dans ce contenu.
6. Droits du gouvernement des Etats-Unis : ce service inclut le journal de l’AMA et les autres contenus qui sont des données techniques commerciales et/ou des bases de données informatisées et/ou des logiciels commerciaux et/ou la documentation commerciale informatique, si applicable, qui ont été développés exclusivement sur fonds privés par l’American Medical Association, 515 North State Street, Chicago, Illinois 60610. Les droits du gouvernement des Etats-Unis d’utiliser, modifier, reproduire, communiquer, réaliser, montrer ou révéler ces données techniques et/ou les bases de données informatisées et/ou informatisées et/ou des logiciels commerciaux et/ou la documentation commerciale informatique sont soumis à des Droits limités par la DFARS 252.227-7015 (b)(2) (Juin 1995) et/ou restreints par la DFARS 227.7202-1(a) (Juin 1995) et DFARS 227.7202-3(a) (Juin1995), si applicables, pour le service des achats du U.S. Department of Defense, et soumis à restriction de limitation des Droits par la FAR 52.227-14 (Juin 1987), et/ou soumis aux conditions de restrictions des Droits par la FAR 52.227-14 (Juin 1987) et la FAR 52.227-19 (Juin 1987), si applicables, et tous suppléments FAR, pour le service fédéral des achats du non-Department of Defense.
7. Dans le cas où l’accès au JAMA-français est possible par l’intermédiaire d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe (plutôt que par une adresse IP autorisée, le licencié est d’accord pour limiter la distribution ou la connaissance de ces noms d’utilisateur ou mot de passe de façon à limiter l’accès au site au nombre d’utilisateurs en ligne acheté par le licencié. En aucun cas, ces noms d’utilisateur te mot de passe ne seront publiés par exemple sur le site intranet du licencié. Si le licencié ne respecte pas les conditions d’utilisation et ne cherche pas à corriger le non respect des conditions d’utilisation, l’accès du licencié au contenu sera automatiquement terminé et l’AMA se réserve le droit de refuser l’accès au contenu.
8. L’AMA se réserve le droit de modifier les Conditions d’utilisation à sa seule discrétion. L’accès ou l’utilisation au contenu suivant la mise en ligne de ces modifications seront soumis à ces Conditions modifiées.
9. Cet accord ne peut être assigné. Cet accord sera interprété en agrément avec les lois des Etats-Unis d’Amérique et les lois internes de l’état de l’Illinois sans référence au choix des conditions légales, l’anglais étant utilisé comme il l’est aux Etats-Unis. Les courts de l’état de l’Illinois et/ou la Court des Etats-Unis du District Nord de l’Illinois aura tout pouvoir juridique pour toute action concernant ces conditions et les parties se mettent d’accord pour soumettre à la juridiction des courts de l’état de l’Illinois et des courts de Disctrict des Etats-Unis pour le Nord de l’Illinois.
10. Dans le cas des institutions publiques, rien ne sera interprété pour modifier ou altérer l’application des statuts de l’état qui peuvent imposer des demandes ou des limitations contraire aux termes indiqués ici. Si tout article ci-dedans contenu est tenu comme étant inapplicable ou contraire à la politique publique, les parties sont d’accord que les portions restantes sont applicables.